Les objets promotionnels sont soumis à des réglementations strictes. Avant de vous lancer, il importe d’en savoir davantage sur ces réglementations.
Les principales règles de droit à connaître absolument
La fidélisation client est la base du succès d’une entreprise, voilà pourquoi elle offre des objets promotionnels à ses clients notamment des stylos, des calendriers, des agendas, etc. Cependant, tout est réglementé dans une entreprise et les objets promotionnels n’en sont pas épargnés. Ils doivent ainsi obéir à certaines règles dont :
- La déductibilité du résultat imposable uniquement s’ils ont été conçus dans l’intérêt de l’entreprise
- Si le montant global dépasse les 3000 euros pour l’exercice, ils doivent être indiqués sur le relevé dédié aux frais généraux
- Le TVA n’est déductible que si la valeur de l’objet promotionnel par bénéficiaire ne dépasse pas les 60 euros TTC (tout est déjà compris dans ce prix notamment le marquage, le transport, etc.).
- Le marquage d’un objet promotionnel doit être indélébile : impossible à supprimer dans les circonstances normales de son utilisation.
- Dans la mesure où l’objet promotionnel offert est composé de quelques articles, le montant total doit obligatoirement être inférieur ou égal à 60 euros TTC.
- Les objets promotionnels doivent respecter des règles d’hygiène et de sécurité. De ce fait, ils doivent être soumis à un contrôle strict. Le marquage CE est d’ailleurs obligatoire.
En dehors de ces règlementations, certaines normes, labels ou certifications sont indispensables sans être contraignants. Parmi les normes les plus répandues, on retrouve les normes Reach (attestant que tous les composants chimiques retrouvés dans les goodies ne sont pas nocifs) et Rohs (attestant l’absence de certaines substances chimiques comme le plomb, le chrome, etc.). Ensuite, il y a aussi :
- La norme PEFC relative au bois provenant de forêts éco-gérées
- La norme NF Environnement relative au respect de l’environnement
- Le label Oeko-Tex concernant les textiles bio
Pour en savoir plus sur ce dernier label, consultez cette vidéo :
En respectant tout cela, l’entreprise propose auprès de ses clients des objets promotionnels de qualité, éco-responsables et fiables.
L’intérêt de respecter ces règles
Respecter la loi et les normes relatives aux objets promotionnels a un impact important sur l’image professionnelle de votre entreprise. Que penseraient vos clients ou collaborateurs si vous leur offrez un objet promotionnel dangereux ? Les risques sont d’ailleurs plus élevés lorsque vous privilégiez les objets moins chers conçus avec des composants nocifs qui ne respectent pas les normes en vigueur. En revanche, si vous proposez un cadeau de qualité, votre entreprise sera à l’abri des éventuelles fraudes ou contrefaçons qui risquent d’entacher son sérieux et sa crédibilité.
En effet, les objets promotionnels sont généralement offerts pour embellir l’image de l’entreprise et gagner en crédibilité. C’est pour cela qu’ils sont distribués pendant les salons ou tout autre événement visant à promouvoir la société. Par ailleurs, les goodies sont généralement des objets utiles au quotidien. Il est donc impératif qu’ils répondent aux exigences de consommation actuelles. De toutes les façons, les fournisseurs proposent aujourd’hui un large choix de goodies qualitatifs et éco-responsables : des vêtements en textile bio, un produit high-tech fonctionnant avec une énergie renouvelable, etc.